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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIAL - BOEHRINGER INGELHEIM ALIMENTAIRE
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DECORPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORPAT
BIAL - BOEHRINGER INGELHEIM ALIMENTAIRE SA

Numéro de dépôt :
95582564
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque DECORPAT

Déposée le 26 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) BIAL - BOEHRINGER INGELHEIM ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIAL - BOEHRINGER INGELHEIM ALIMENTAIRE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau B.P. 50, 67802 BISCHHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles COLRAT Boehringer Ingelheim France SARL - France.

La marque DECORPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORPAT est expirée depuis le 26 juillet 2005.

BIAL - BOEHRINGER INGELHEIM ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : TOPAZE , GEL ROUGE , TARNAPP , DESICAKE , COROLLECHOCOLAT , GEL BLOND , GELTINA , PALET'CAO , DESICOCO , DESIPANE


BIAL - BOEHRINGER INGELHEIM ALIMENTAIRE SA - 18 rue de la Robertsau B.P. 50, 67802 BISCHHEIM CEDEX - France - SIREN 558503959


Gilles COLRAT Boehringer Ingelheim France SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 6 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281042 - Publication au BOPI 1999-07-06

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Cacao, sucre, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie Gelée, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.