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Marques déposées par monsieur BIAIS Jacques
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ALCYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCYA
MR BIAIS Jacques

Numéro de dépôt :
98737411
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque ALCYA

Déposée le 17 juin 1998 par monsieur BIAIS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALCYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est monsieur BIAIS Jacques domicilié(e) 32 rue du Calvaire, 92210 ST Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Jacques BIAIS - France.

La marque ALCYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCYA est expirée depuis le 17 juin 2008.

BIAIS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PRAXIAL


MR BIAIS Jacques - 32 rue du Calvaire, 92210 ST Cloud - France


MR Jacques BIAIS - France


Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266200 - Publication au BOPI 1998-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

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