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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BI-VERT
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BI-VERT Biomasse Energie Verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI-VERT Biomasse Energie Verte
BI-VERT, Sarl

Numéro de dépôt :
3918762
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
BI-VERT Biomasse Energie Verte de BI-VERT

Présentation de la marque BI-VERT Biomasse Energie Verte

Déposée le 7 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BI-VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BI-VERT Biomasse Energie Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BI-VERT domicilié(e) 3 Rue des Templiers - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 942 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BI-VERT, BLOT GREGORY domicilié(e) 3 Rue des Templiers - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France.

La marque BI-VERT Biomasse Energie Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI-VERT Biomasse Energie Verte est expirée depuis le 7 mai 2022.

BI-VERT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


BI-VERT, Sarl - 3 Rue des Templiers - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France - SIREN 522942077


BI-VERT, BLOT GREGORY - 3 Rue des Templiers - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Sciage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.