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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BI CONSEIL DEVELOPPEMENT
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RAOUL & MARCELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAOUL & MARCELLE
BI CONSEIL DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4331652
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2027
RAOUL & MARCELLE de BI CONSEIL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque RAOUL & MARCELLE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BI CONSEIL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAOUL & MARCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BI CONSEIL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 5 RUE TOURNAMILLE - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 538 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BI CONSEIL DEVELOPPEMENT, M. BENOIT IMART domicilié(e) 6 RUE tolosane - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque RAOUL & MARCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAOUL & MARCELLE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.


BI CONSEIL DEVELOPPEMENT, SARL - 5 RUE TOURNAMILLE - 31670 - LABEGE - France - SIREN 800538175


BI CONSEIL DEVELOPPEMENT, M. BENOIT IMART - 6 RUE tolosane - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Bijouterie ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ;

Sacs ;

Linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements .