Déposée le 14 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BHV EXPLOITATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CREATEURS DU B.H.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BHV EXPLOITATION domicilié(e) 55 rue de la Verrerie - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 232 650 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque LES CREATEURS DU B.H.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BHV EXPLOITATION, Société par actions simplifiée - 55 rue de la Verrerie - 75004 - PARIS - France - SIREN 572232650
HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Inscription le 12 février 2016 - Transmission totale de propriété n°666280 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-02-12
Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609959 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, lunettes, lentilles de contact, pèse-personne, lunettes, optique.
Fontaines en pierre, en béton ou en marbre.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Instruments de musique.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier ou en cellulose (à jeter), papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs a ordure en papier, cartonnages, affiches, boîtes en carton ou en papier, cartons à chapeaux (boîtes) sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, (à l'exception des meubles), matières plastiques, pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, livres, albums, calendriers, figurines (statuettes) en papier maché.
Peaux d'animaux, articles de maroquinerie, bourses, sacs de sport, sacs à dos, sacs de plage, sacs à mains, cartables, attaché-cases, porte-documents, mallettes, malles, cabas, carniers, musettes, gibecières, sacs d'écoliers, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à roulettes, valises, sacs de voyage, étuis pour clés, colliers pour chats et chiens, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, sas et sachets (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage, garnitures de cuir pour meubles, étuis pour clefs, filets et sacs a provisions, porte-cartes, porte-feuilles, porte-monnaies ; malles, mallettes et valises ; boites en cuir ou en carton-cuir ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Statues, statuettes, vasques, fontaines en pierre, en béton ou en marbre.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir ; boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brasserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir ; boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.
Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciaux ; travaux de bureau ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des accessoires de mode (vêtements, chaussures, chapellerie, bijoux, ceintures, articles de maroquinerie, sacs de sport, sacs à dos, sacs de plage, sacs à mains, sacs d'écoliers, sacs de voyages), décoration (mobilier, linge de maison, vaisselle, tissus d'ameublement), papeterie, librairie, cosmétiques, parfumerie, jeux et jouets, bagages et appareils optiques, produits de l'art de la table, à l'exception du transport.
Télécommunications, messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication via Internet.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres.
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