Déposée le 12 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BHM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SOUK DU MAGHREB »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BHM domicilié(e) ZAC Saumaty Séon, Angle Av. A. Roussin / F. Sardou,13016 MARSEILLE (dossier no 2327808) - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 816 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BHM domicilié(e) ZAC SAUMATY SEON, Angle Av. A.Roussin / F. Sardou,13016 MARSEILLE (dossier no 2327808) - 13016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SOUK DU MAGHREB est expirée depuis le 12 novembre 2016.
SARL BHM SARL - ZAC Saumaty Séon, Angle Av. A. Roussin / F. Sardou,13016 MARSEILLE (dossier no 2327808) - 13016 - France - SIREN 383816030
GROUPE BHM - ZAC SAUMATY SEON, Angle Av. A.Roussin / F. Sardou,13016 MARSEILLE (dossier no 2327808) - 13016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 17 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470738 - Publication au BOPI 2008-03-17
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327808 - Publication au BOPI 2006-11-27
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Appareils d'éclairages, de chauffage, de cuisson, de ventilation, de distribution d'eau. Malles et valises, parapluies. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, peignes, brosses à l'exception des pinceaux, éponges, vaisselle non en métaux précieux, verres, vases non en métaux précieux, Service à thé et service à café en porcelaine, en verre, ou en métaux précieux. Tissus "A usage Textiles", couvertures de lit et de table. Fleurs artifcielles. Tapis, paillassons, nattes, autres revêtements de sols. Viandes, volailles et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, cacao, riz et tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, plats cuisinés à base de riz et de pâtes. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Salon de thé
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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