Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH WINE BISTRO WWW.FRENCHWINEBISTRO.COM
BHATI Santram
CHAMPSAVOIR Paul, Armand, Immeuble Allegro, 3 La Fontaine Amélie
DAMIANO Tony, 120 route des Clodits
GROS Pierre-Yves, Georges
SAUNIER Patrice. Jean

Numéro de dépôt :
3046151
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2010
FRENCH WINE BISTRO WWW.FRENCHWINEBISTRO.COM de BHATI Santram

Présentation de la marque FRENCH WINE BISTRO WWW.FRENCHWINEBISTRO.COM

Déposée le 4 août 2000 par BHATI Santram, CHAMPSAVOIR Paul, DAMIANO Tony, GROS Pierre-Yves, SAUNIER Patrice. Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH WINE BISTRO WWW.FRENCHWINEBISTRO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Les déposants sont BHATI Santram, domicilié(e) 40 rue Pierre Semard, 38000 GRENOBLE - France, CHAMPSAVOIR Paul, Armand, Immeuble Allegro, 3 La Fontaine Amélie, domicilié(e) 38330 SAINT-ISMIER - France, DAMIANO Tony, 120 route des Clodits, domicilié(e) 38410 URIAGE - France, GROS Pierre-Yves, Georges, domicilié(e) 34 avenue de la Haute Futaie, 94350 VILLIERS-SUR-MARNE - France, SAUNIER Patrice. Jean, domicilié(e) 14 rue de Taillefer, 38400 SAINT-MARTIN D'HERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUNIER Patrice - France.

La marque FRENCH WINE BISTRO WWW.FRENCHWINEBISTRO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH WINE BISTRO WWW.FRENCHWINEBISTRO.COM est expirée depuis le 4 août 2010.


BHATI Santram - 40 rue Pierre Semard, 38000 GRENOBLE - France

CHAMPSAVOIR Paul, Armand, Immeuble Allegro, 3 La Fontaine Amélie - 38330 SAINT-ISMIER - France

DAMIANO Tony, 120 route des Clodits - 38410 URIAGE - France

GROS Pierre-Yves, Georges - 34 avenue de la Haute Futaie, 94350 VILLIERS-SUR-MARNE - France

SAUNIER Patrice. Jean - 14 rue de Taillefer, 38400 SAINT-MARTIN D'HERES - France


SAUNIER Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et, des boissons lactées) Boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Vins Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Transmissions à l'image et de messages assistés par ordinateurs. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de messageries par réseaux informatiques. Transmissions de données commerciales publicitaires par réseaux informatiques. Transmissions d'informations par catalogue éléctronique sur réseaux informatiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.