Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BH TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LUCEnergiciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BH TECHNOLOGIES domicilié(e) 12 C rue Ampère - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 130 190 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LUCEnergiciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BH TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée - 12 C rue Ampère - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 419130190
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de mesure de luminosité dans l'infrarouge ; interrupteurs, contacteurs et commutateurs électriques crépusculaires. instrusments météorologiques ; appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques de commande des installations d'éclairage public. Appareils de commutation d'éclairage en fonction d'un seuil de luminosité prédéfini. Appareils, intruments et logiciels de commande et de gestion à distance d'installations électriques et d'installations d'éclairage.
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