Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BH Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BH Technologies domicilié(e) 155-157 cours Berriat, 38028 GRENOBLE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 130 190 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BH Technologies - France.
La marque CITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BH Technologies SA - 155-157 cours Berriat, 38028 GRENOBLE Cedex 1 - France - SIREN 419130190
BH Technologies - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Commutateurs notamment commutateurs crépusculaires Contacteurs notamment contacteurs crépusculaires Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils de télécommande et de radiocommande. Cartes à micro-processeurs Appareils d'éclairage. Installations d'éclairage. Régulateurs d'éclairage. Horlogerie et instruments chronométriques notamment horloges électriques, horloges atomiques et horloges astronomiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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