Déposée le 19 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PANI - MOULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX domicilié(e) 3, rue des Vignes, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 717 684 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque PANI - MOULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BH CREADEX (S.A.R.L.) - 3, rue des Vignes, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France - SIREN 408717684
BREESE MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Ustensiles non électriques et récipients pour cuisiner, en bois, en lamelle de bois ou en osier. Moules et barquettes en bois ou en lamelles de bois destinés à la cuisson du pain, de la pâtisserie, des pâtes à tartes et d'autres produits alimentaires ou destinés à faire lever la pâte. Pain, pâtisseries et confiseries. Pâte à pain, pâtons, pâtes à tarte.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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