Déposée le 9 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AGRIBOIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX domicilié(e) La Batelière, Hameau des Bouchats,45240 MENESTREAU EN VILLETTE (dossier no 2388268) - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 717 684 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2388268) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BH CREADEX Société à responsabilité limitée - La Batelière, Hameau des Bouchats,45240 MENESTREAU EN VILLETTE (dossier no 2388268) - 45240 - France - SIREN 408717684
BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2388268) - 75002 - France
Inscription le 5 octobre 1999 - Concession de licence n°286016 - Publication au BOPI 1999-10-05
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388268 - Publication au BOPI 2008-10-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506731 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), moules en bois, moules en lamelles de bois. Fruits et legumes conservés, séchés et cuits. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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