Soleil fauve
Présentation de la marque Soleil fauve
Déposée le 31 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGSi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Soleil fauve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Soleil fauve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil fauve est expirée depuis le 31 mai 2023.
BGSi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 2 juin 2014 - Retrait partiel n°625041 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49