Grand Canal
Présentation de la marque Grand Canal
Déposée le 31 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGSi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grand Canal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Grand Canal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Canal est expirée depuis le 31 mai 2023.
BGSi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607605 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26