Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGSi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Etoile Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGSi domicilié(e) 5 avenue du Général Leclerc - 92210 - Saint Cloud - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BGSi, M. Bernard Siouffi domicilié(e) 5 avenue du Général Leclerc - 92210 - Saint Cloud - France.
La marque Etoile Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BGSi, Sarl - 5 avenue du Général Leclerc - 92210 - Saint Cloud - France
BGSi, M. Bernard Siouffi - 5 avenue du Général Leclerc - 92210 - Saint Cloud - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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