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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGSi
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By Pont des Arts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Pont des Arts
BGSi, Sarl

Numéro de dépôt :
4020903
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
By Pont des Arts de BGSi

Présentation de la marque By Pont des Arts

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGSi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Pont des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGSi domicilié(e) 5 avenue du Général Leclerc - 92210 - Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BGSi, M. Bernard Siouffi domicilié(e) 5 avenue du Général Leclerc - 92210 - Saint Cloud - France.

La marque By Pont des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Pont des Arts est expirée depuis le 18 juillet 2023.

BGSi a également déposé les autres marques suivantes : avis utilisateurs , Next Tee , Ciccio , & & , Eau en majesté , Vue du pont , Un jour tu verras... , Un beau roman , Plein des sens... , Pont des Arts Maison de Parfums


BGSi, Sarl - 5 avenue du Général Leclerc - 92210 - Saint Cloud - France


BGSi, M. Bernard Siouffi - 5 avenue du Général Leclerc - 92210 - Saint Cloud - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.