A chaque instant
Présentation de la marque A chaque instant
Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGSi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A chaque instant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A chaque instant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A chaque instant est expirée depuis le 7 août 2023.
BGSi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09