Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGL
/
CAP TAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP TAYA
BGL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98758963
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2008

Présentation de la marque CAP TAYA

Déposée le 12 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP TAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGL domicilié(e) 29, rue Danielle Casanova, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 226 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque CAP TAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP TAYA est expirée depuis le 12 novembre 2008.

BGL a également déposé les autres marques suivantes : QUICK MOBILE SERVICE , SUSHIREVA


BGL, société à responsabilité limitée - 29, rue Danielle Casanova, 75001 PARIS - France - SIREN 399226471


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 9 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384543 - Publication au BOPI 2004-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.