Déposée le 27 juillet 2015 par l'association loi 1901 BGE SUD OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ELERNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 BGE SUD OUEST domicilié(e) 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 963 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BGE Sud Ouest domicilié(e) 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque ELERNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BGE SUD OUEST, association loi 1901 - 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 315963108
BGE Sud Ouest - 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière - 31100 - TOULOUSE - France
Republication pour erratum - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Errata de la publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Appareils et instruments scientifiques photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux par des terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Education ; enseignement ; divertissement ; formation continue ; information en matière d'éducation, de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration), organisation de concours ; tutorat ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Conseils en propriété intellectuelle.
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