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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BGD TOILES ET VOILES
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DEME VOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEME VOILES
BGD TOILES ET VOILES, SAS

Numéro de dépôt :
4024215
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/07/2023
DEME VOILES de BGD TOILES ET VOILES

Présentation de la marque DEME VOILES

Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BGD TOILES ET VOILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DEME VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BGD TOILES ET VOILES domicilié(e) RUE DE LA SCIERIE - 44780 - MISSILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 598 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BGD TOILES ET VOILES, Mme BIZEUL LAURENCE domicilié(e) RUE DE LA SCIERIE - 44780 - MISSILLAC - France.

La marque DEME VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEME VOILES est expirée depuis le 26 juillet 2023.


BGD TOILES ET VOILES, SAS - RUE DE LA SCIERIE - 44780 - MISSILLAC - France - SIREN 477598361


BGD TOILES ET VOILES, Mme BIZEUL LAURENCE - RUE DE LA SCIERIE - 44780 - MISSILLAC - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.