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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGA
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ARTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIS
BGA, SARL

Numéro de dépôt :
3836382
Date de dépôt :
03/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2021
ARTIS de BGA

Présentation de la marque ARTIS

Déposée par voie électronique le 3 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGA domicilié(e) 26 RUE RICHER - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 075 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime MAITRE BORJA DE MOZOTA domicilié(e) 161 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS est expirée depuis le 3 juin 2021.

BGA a également déposé les autres marques suivantes : BIERONOMY , REVERENCE DE BASTIEN , D&LICE CAFE/SALADE/SANDWICH/GLACES A EMPORTER , W WONDERFUL&CO , LYON GOLF SHOP


BGA, SARL - 26 RUE RICHER - 75009 - PARIS - France - SIREN 512075508


Maxime MAITRE BORJA DE MOZOTA - 161 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.