BG CONSEIL ET FORMATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1259135
Date de dépôt :
31/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2024
Présentation de la marque FLÛTE GANA
Déposée le 31 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BG CONSEIL ET FORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLÛTE GANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BG CONSEIL ET FORMATION domicilié(e) 226, rue des Pyrénées - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 642 663 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque FLÛTE GANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BG CONSEIL ET FORMATION, Société par Actions Simplifiée - 226, rue des Pyrénées - 75011 - PARIS - France - SIREN 338642663
CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412073 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26
Renouvellement sans limitation n°2025427 - Publication au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249220 - Publication au BOPI 2003-09-16
Inscription le 5 mars 2001 - Concession de licence n°317358 - Publication au BOPI 2001-03-05
Inscription le 5 mars 2001 - Concession de licence n°317357 - Publication au BOPI 2001-03-05
Inscription - Publication au BOPI
Inscription le 21 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164397 - Publication au BOPI 1993-10-21
Inscription le 18 janvier 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°168133 - Publication au BOPI 1994-01-18
Inscription le 12 octobre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°150353 - Publication au BOPI 1992-10-12
Inscription le 18 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207778 - Publication au BOPI 1996-10-18
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547755 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits , gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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