LE VILLAGE DE LA MAISON BFSA, SAS
Présentation de la marque LE VILLAGE DE LA MAISON
Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VILLAGE DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BFSA domicilié(e) 183 Avenue de la Roubine - 06150 - CANNES LA BOCCA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LE VILLAGE DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE DE LA MAISON arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.
BFSA a également déposé les autres marques suivantes : LE VILLAGE DE LA MAISON , BALITRAND , HOME STORE , SANITAIRES DU PARC , BALITRAND , SERBAL , THE HOME STORE , QUINCAILLERIE SILVY-DECOR MEUBLE , BALEXPORT
BFSA, SAS - 183 Avenue de la Roubine - 06150 - CANNES LA BOCCA - France
Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques pour absorber l'humidité ; mastics à l'huile ;
Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; peintures anti humidité ; enduits de protection anti-humidité [peinture] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ;
Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs de vis (outils) ; extracteurs de jus ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna, spas, ; barbecues ;
Véhicules ; remorques (véhicules) ; attelage de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; pneus de brouettes ; pneus ; diables ; chariot de jardin ; chariot de manutention ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-têtes pour siège de véhicules ; porte enfants pour bicyclette ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escaliers non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; marchepieds non métalliques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir ; huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits " vanity cases ", colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration ; publicité et affaires ; publicité et distribution de prospectus d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires.