Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BFR SYSTEMS
/
ERMATEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ERMATEC
BFR SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4213586
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
ERMATEC de BFR SYSTEMS

Présentation de la marque ERMATEC

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BFR SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BFR SYSTEMS domicilié(e) ZAC des Longs Sillons, 1 rue du Jariel - 77120 - Coulommiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 717 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL McKAY, Avocats, Mme. Anne McKay domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque ERMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERMATEC arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

BFR SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : EURO.CRI


BFR SYSTEMS, SAS - ZAC des Longs Sillons, 1 rue du Jariel - 77120 - Coulommiers - France - SIREN 401717038


SELARL McKAY, Avocats, Mme. Anne McKay - 38 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; convoyeurs ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à trancher par tous moyens y compris ultrasons ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de conception d'art graphique.