Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BFC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PERCHERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BFC domicilié(e) 11 rue de l' Huisne - 61110 - BELLOU sur HUISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 468 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES ACI, M. BERNARD ROSSO domicilié(e) CD6 lieu dit Sibilot - 13480 - CABRIES - France.
La marque LE PERCHERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BFC, SAS - 11 rue de l' Huisne - 61110 - BELLOU sur HUISNE - France - SIREN 408468841
LABORATOIRES ACI, M. BERNARD ROSSO - CD6 lieu dit Sibilot - 13480 - CABRIES - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.
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