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Marques déposées par BFC Services et Technologies
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Mosaic
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mosaic
BFC Services et Technologies

Numéro de dépôt :
4541422
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
Mosaic de BFC Services et Technologies

Présentation de la marque Mosaic

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par BFC Services et Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mosaic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est BFC Services et Technologies domicilié(e) 19b avenue albert camus - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BFC Services et Technologies, Monsieur JEROME RICHARD domicilié(e) 19b avenue albert camus - 21000 - Dijon - France.

La marque Mosaic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosaic arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.


BFC Services et Technologies - 19b avenue albert camus - 21000 - Dijon - France


BFC Services et Technologies, Monsieur JEROME RICHARD - 19b avenue albert camus - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Boissons à base de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.