Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BFC Constructions & AS Elevage
/
Selva
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Selva
BFC Constructions & AS Elevage, SARL

Numéro de dépôt :
3967603
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
Selva de BFC Constructions & AS Elevage

Présentation de la marque Selva

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BFC Constructions & AS Elevage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Selva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BFC Constructions & AS Elevage domicilié(e) 28 ZA La Plaine, BP 408 - 26402 - CREST Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 309 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BFC Constructions & AS Elevage, M. Jean-Marc FROBERT domicilié(e) 28 ZA La Plaine, BP 408 - 26402 - CREST Cedex - France.

La marque Selva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Selva est expirée depuis le 11 décembre 2022.


BFC Constructions & AS Elevage, SARL - 28 ZA La Plaine, BP 408 - 26402 - CREST Cedex - France - SIREN 380309856


BFC Constructions & AS Elevage, M. Jean-Marc FROBERT - 28 ZA La Plaine, BP 408 - 26402 - CREST Cedex - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.