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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BFBM
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LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES
BFBM, SARL

Numéro de dépôt :
1612222
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
17/07/2020
LUC D\'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES de BFBM

Présentation de la marque LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BFBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BFBM domicilié(e) Rue Antoine Lavoisier - 29860 - PLABENNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 360 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES, Me AUDREN Bertrand, Avocat domicilié(e) 1 Rue Rosemonde Gérard BP 96 - 29802 - BREST Cedex 9 - France.

La marque LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES est expirée depuis le 17 juillet 2020.

BFBM a également déposé les autres marques suivantes : Lasagne du boucher , Croûté Auvergnat , LA CABOCHE DU COCHON , ALTIGOU , LA JARROTINE DU COCHON , LE BOUYON , Croûté Landais , LA PENICHE , Volaille Envie


BFBM, SARL - Rue Antoine Lavoisier - 29860 - PLABENNEC - France - SIREN 382360725


LES CONSEILS D'ENTREPRISES, Me AUDREN Bertrand, Avocat - 1 Rue Rosemonde Gérard BP 96 - 29802 - BREST Cedex 9 - France


Inscription le 6 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425276 - Publication au BOPI 2006-01-06

Inscription le 6 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425275 - Publication au BOPI 2006-01-06

Inscription le 9 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425718 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 9 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425719 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 9 janvier 2006 - (2006-01-10);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425720 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 15 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422239 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 15 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422238 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63104 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406487 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406488 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406489 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 10 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425853 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 10 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425854 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2187222 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 10 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425855 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 10 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425856 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 28 mars 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°431113 - Publication au BOPI 2006-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406484 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 24 janvier 2005 - (2005-01-24);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406485 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63111 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63112 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63113 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406483 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63110 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63109 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63105 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63106 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63107 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63108 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153975 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63119 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 10 juin 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°173317 - Publication au BOPI 1994-06-10

Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153981 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 12 décembre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°179446 - Publication au BOPI 1994-12-12

Inscription le 10 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191668 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 27 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°319073 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 18 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312769 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153976 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153980 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153977 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153978 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153979 - Publication au BOPI 1993-01-18

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441943 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 1 août 2012 - Concession de licence n°580286 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Inscription le 27 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708793 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-27

Inscription le 8 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777076 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-08

Viandes, toutes charcuteries, plats cuisinés et conserves, rillettes et rillons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.