Déposée le 5 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BF TRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RSR MINIBIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-11 du 16 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BF TRADE domicilié(e) 80 RUE DE LA BARRE - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 221 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BF TRADE, M. MAUVIGNER FRANCK domicilié(e) 80 RUE DE LA BARRE - 46000 - CAHORS - France.
La marque RSR MINIBIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480122.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BF TRADE, SAS - 80 RUE DE LA BARRE - 46000 - CAHORS - France - SIREN 492221502
BF TRADE, M. MAUVIGNER FRANCK - 80 RUE DE LA BARRE - 46000 - CAHORS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602321 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639230 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Motocyclettes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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