Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BF SYSTEMES
BF SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4010330
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2023
BF SYSTEMES de BF SYSTEMES

Présentation de la marque BF SYSTEMES

Déposée le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BF SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BF SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BF SYSTEMES domicilié(e) Espace Noral, 229, chemin de la Farlède - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 719 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque BF SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BF SYSTEMES est expirée depuis le 6 juin 2023.

BF SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : MyDivingCoach by BF SYSTEMES , AZOTH SYSTEMS


BF SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Espace Noral, 229, chemin de la Farlède - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 507719698


Cabinet Plasseraud - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, destinés à être utilisés en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, destinés à être utilisés en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, destinés à être utilisés en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, destinés à être utilisés en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; logiciels destinés à être utilisés en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; appareils pour plongeurs ; appareils pour les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; appareils de détection des flux de microbulles dans l'organisme des plongeurs ; appareils de détection des flux de microbulles dans l'organisme des personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs ; appareils de suivi et d'enregistrement de paramètres médicaux, physiologiques, physiques, biophysiques, chimiques et biochimiques ; appareils de mesure et de sécurité contenant des actionneurs pour plongeurs ainsi que pour les personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs ; logiciels pour la gestion des activités de plongée ; logiciels pour la gestion des activités d'exposition hyperbare ou hypobare ; centres serveurs de bases de données en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; ordinateurs de plongée, boussoles, indicateurs de profondeur, indicateurs de pression, gilets de stabilisation, combinaisons de plongée, masques de plongée, tubas, bouées de signalisation pour plongeurs ; dispositifs et moyens de navigation en plongée ; ordinateurs pour les activités en environnements hyperbares ou hypobares.

Gestion de fichiers informatiques en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, gestion de logiciels en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs ; gestion de fichiers informatiques et de logiciels en rapport avec les activités en environnements hyperbares et/ou hypobares ; services d'informations à buts commercial ou de publicité fournis via l'accès à une base de données informatique en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; collecte, compilation et systématisation d'informations en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs dans des bases de données informatiques ; collecte, compilation et systématisation d'informations en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; collecte, compilation et systématisation de statistiques en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; établissement de statistiques en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; gestion de logiciels dans le domaine de la plongée et de la sécurité des plongeurs, ainsi que dans le domaine des activités en environnements hyperbares ou hypobares ; collecte, compilation et systématisation d'informations concernant la plongée et les activités hyperbares ou hypobares ; collecte, compilation et systématisation d'informations concernant l'état et la localisation des plongeurs, ainsi que l'état et la localisation des personnes lors d'expéditions hyperbares ou hypobares ; assistance et expertise concernant la certification dans le domaine de la sécurité de la plongée, ainsi que dans le domaine de la sécurité des activités en environnements hyperbares ou hypobares ; recueil de données relatives aux normes et standards dans le domaine de la sécurité de la plongée, ainsi que dans le domaine de la sécurité des activités en environnements hyperbares ou hypobares ; analyses et travaux statistiques en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; vente au détail par tout moyen d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, destinés à être utilisés en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; vente au détail par tout moyen d'appareils pour les activités en environnements hyperbares ou hypobares, de logiciels et d'ordinateurs pour la gestion des activités de plongée, de logiciels et d'ordinateurs pour la gestion des activités d'exposition hyperbare ou hypobare.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; services de recherches industrielles en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; travaux d'ingénieurs en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares et/ou hypobares ; location de logiciels en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares et/ou hypobares ; recherches dans le domaine de la prévention et détection des risques de plongée, recherches dans le domaine de la prévention et détection des risques des activités en environnements hyperbares ou hypobares ; recherche, conception et production d'appareils de mesure et de sécurité contenant des actionneurs pour plongeurs ainsi que pour les personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs ; conseils techniques en matière de sécurité en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs ; conseils techniques en matière de sécurité en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; conseils techniques en matière de prévention et détection des risques en plongée ; conseils techniques en matière de prévention et détection des risques lors des activités en environnements hyperbares ou hypobares ; services de certification (audit) de sociétés et personnes offrant des services de plongée ; services de certification (audit) de sociétés et personnes offrant des services d'exposition hyperbares ou hypobares ; services de développement de banques de données en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; services d'étalonnage en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; calibrage d'instruments et d'appareils utilisés dans les activités de plongée et par les plongeurs ; calibrage d'instruments et d'appareils utilisés dans les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; services de calibrage en matière de logiciels en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs ; services de calibrage en matière de logiciels en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; recalibrage d'appareils pour le traitement de l'information en rapport avec les activités de plongée et les plongeurs ; recalibrage d'appareils pour le traitement de l'information en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; services de calibrage liés à des appareils analytiques utilisés lors des activités de plongée et par les plongeurs ; services de calibrage liés à des appareils analytiques utilisés lors des activités en environnements hyperbares ou hypobares ; services d'analyses de données d'activités en environnements hyperbares ou hypobares et des personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs ; services d'analyses de sang des plongeurs ; services d'analyses de sang des personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs ; essais et contrôles d'appareils pour plongeurs ; essais et contrôles d'appareils pour les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels en ligne utilisés dans la gestion de la plongée et le contrôle de l'état des plongeurs ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels en ligne utilisés dans la gestion des activités en environnements hyperbares ou hypobares et le contrôle de l'état des personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs élaboration de méthodes d'analyse dans le domaine de la sécurité de la plongée et des plongeurs, ainsi que dans le domaine de la sécurité des activités en environnements hyperbares ou hypobares et des personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs ; service d'évaluation de résultats d'essais dans le domaine de la plongée, ainsi que dans le domaine des activités en environnements hyperbares ou hypobares ; aide technique aux entreprises, à savoir conseils, études, assistance et expertises en vue d'augmenter la sécurité des plongeurs et des personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs ; contrôle technique et vérification de dispositifs et d'installations de plongée ainsi que des dispositifs et d'installations d'exposition hyperbares ou hypobares aux fins du respect de normes de qualité, de spécifications de recherches, de spécifications de clients et d'exigences légales ; réalisation des expertises techniques afférentes concernant les dispositifs et les installations de plongé ainsi que les dispositifs et les installations d'exposition hyperbares ou hypobares aux fins du respect de normes de qualité, de spécifications de recherches, de spécifications de clients et d'exigences légales ; enregistrement de systèmes de gestion de la sécurité des plongeurs et de la sécurité des personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs suivant les normes communément admises ainsi que les normes de qualité, de spécifications, de recherches, de spécifications de clients et d'exigences légales ; certifications, à savoir, certifications de systèmes de gestion de plongée, de produits de plongée, de systèmes de gestion d'activités en environnements hyperbares ou hypobares, de produits pour les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; tests et certifications de produits et services, notamment d'appareils de plongée, de services de sécurité de plongeurs, de services d'édition de bases de données, de systèmes de gestion d'activités en environnements hyperbares ou hypobares, de produits pour les activités en environnements hyperbares ou hypobares.

Services médicaux en rapport avec les activités de plongée, ainsi qu'en rapport avec les activités en environnements hyperbares ou hypobares ; services médicaux pour plongeur ; services médicaux pour les personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs ; études d'évaluation des risques en matière de santé des plongeurs ; études d'évaluation des risques en matière de santé des personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs ; services d'analyses de données médicales, physiologiques, physique, biophysique, chimique et biochimiques relatives aux plongeurs ; services d'analyses de données médicales, physiologiques, physique, biophysique, chimique et biochimiques relatives aux personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs (expositions à des environnements hyperbares ou hypobares).

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; protection civile ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de bases de données ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; consultation en matière de sécurité ; consultation en matière de sécurité de la plongée ; consultation en matière de sécurité des activités en environnements hyperbare ou hypobare ; consultation en matière de la prévention et détection des risques de plongée ; consultation en matière de la prévention et détection des risques des activités en environnements hyperbare ou hypobare ; inspection de personnes en matière de sécurité de la plongée ; inspection de personnes concernées par des phénomènes de variation de pression significatifs (expositions à des environnements hyperbares ou hypobares).