Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DU COLOMBEL
SAS BF DIVA SUD, SAS

Numéro de dépôt :
4326546
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2027
MAS DU COLOMBEL de BF DIVA SUD

Présentation de la marque MAS DU COLOMBEL

Déposée le 4 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BF DIVA SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS DU COLOMBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BF DIVA SUD domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BF DIVA SUD, M. lafon bruno domicilié(e) 467 AVENUE de la Gare - 34480 - MAGALAS - France.

La marque MAS DU COLOMBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU COLOMBEL arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.

BF DIVA SUD a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTES VIGNES , RIPAILLE , MAS DU COLOMBEL , Le Sud par Bruno Lafon , UN BON CANON , SUNNY BAY


SAS BF DIVA SUD, SAS - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


SAS BF DIVA SUD, M. lafon bruno - 467 AVENUE de la Gare - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.