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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BF DIVA SUD
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MAS DU COLOMBEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DU COLOMBEL
SAS BF DIVA SUD, SAS

Numéro de dépôt :
4308021
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2026
MAS DU COLOMBEL de BF DIVA SUD

Présentation de la marque MAS DU COLOMBEL

Déposée le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BF DIVA SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS DU COLOMBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BF DIVA SUD domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BF DIVA SUD, M. lafon bruno domicilié(e) 467 AVENUE de la Gare - 34480 - MAGALAS - France.

La marque MAS DU COLOMBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU COLOMBEL arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

BF DIVA SUD a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTES VIGNES , RIPAILLE , MAS DU COLOMBEL , Le Sud par Bruno Lafon , UN BON CANON , SUNNY BAY


SAS BF DIVA SUD, SAS - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


SAS BF DIVA SUD, M. lafon bruno - 467 AVENUE de la Gare - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).