LES HAUTES VIGNES
Présentation de la marque LES HAUTES VIGNES
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BF DIVA SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HAUTES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTES VIGNES arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.
BF DIVA SUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06