Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de MAZELIERES
BEZU CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3785858
Date de dépôt :
27/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2020
Château de MAZELIERES de BEZU CHRISTOPHE

Présentation de la marque Château de MAZELIERES

Déposée le 27 novembre 2010 par BEZU CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de MAZELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est BEZU CHRISTOPHE domicilié(e) 1 Château de MAZELLIERES - 47600 - ESPIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEZU CHRISTOPHE domicilié(e) 1 Château de MAZELLIERES - 47600 - ESPIENS - France.

La marque Château de MAZELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de MAZELIERES est expirée depuis le 27 novembre 2020.


BEZU CHRISTOPHE - 1 Château de MAZELLIERES - 47600 - ESPIENS - France


BEZU CHRISTOPHE - 1 Château de MAZELLIERES - 47600 - ESPIENS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée. Extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.