DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE
Présentation de la marque DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE
Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par la société BEZIOS JM ET MJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841345.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE est expirée depuis le 24 juin 2021.
BEZIOS JM ET MJ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46