Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE
BEZIOS JM ET MJ, EARL, Le Rivet

Numéro de dépôt :
3841345
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021
DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE de BEZIOS JM ET MJ

Présentation de la marque DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par la société BEZIOS JM ET MJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société BEZIOS JM ET MJ domicilié(e) - 81600 - MONTANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 625 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DELHAYE, Cabinet DELHAYE, BP 30 domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE est expirée depuis le 24 juin 2021.

BEZIOS JM ET MJ a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES JEROME BEZIOS , VIGNOBLES JÉROME BEZIOS , DOMAINE DE LA CROIX DES MARCHANDS , DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS


BEZIOS JM ET MJ, EARL, Le Rivet - 81600 - MONTANS - France - SIREN 950625772


Guy DELHAYE, Cabinet DELHAYE, BP 30 - 2 Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Vin d'appellation d'origine contrôlée GAILLAC.