Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTELIA CONSEILS
M. BEZIERS Yves

Numéro de dépôt :
4026909
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/08/2023
ANTELIA CONSEILS de BEZIERS Yves

Présentation de la marque ANTELIA CONSEILS

Déposée le 14 août 2013 par monsieur BEZIERS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANTELIA CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur BEZIERS Yves domicilié(e) 5 RUE DE LA PILAUDIERE - 44830 - BRAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEZIERS Yves domicilié(e) 5 RUE DE LA PILAUDIERE - 44830 - BRAINS - France.

La marque ANTELIA CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTELIA CONSEILS est expirée depuis le 14 août 2023.


M. BEZIERS Yves - 5 RUE DE LA PILAUDIERE - 44830 - BRAINS - France


M. BEZIERS Yves - 5 RUE DE LA PILAUDIERE - 44830 - BRAINS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711796 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 27 décembre 2017 - Erratum n°713798 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-27

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