Marque expirée - Marque en non vigueur

PacifiC Concept
BEZIAC François

Numéro de dépôt :
3593542
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/08/2018
PacifiC Concept de BEZIAC François

Présentation de la marque PacifiC Concept

Déposée le 8 août 2008 par BEZIAC François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PacifiC Concept »

Le déposant est BEZIAC François domicilié(e) Font Basse,04500 MONTAGNAC-MONTPEZAT - 04500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul CUCCHIETTI AVOCAT AU BARREAU domicilié(e) 18c, Rue Jules Moulet,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PacifiC Concept est expirée depuis le 8 août 2018.


BEZIAC François - Font Basse,04500 MONTAGNAC-MONTPEZAT - 04500 - France


Jean-Paul CUCCHIETTI AVOCAT AU BARREAU - 18c, Rue Jules Moulet,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

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