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Marques déposées par monsieur BEZES GERARD
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Renaissance CHÂTEAU DE MATTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Renaissance CHÂTEAU DE MATTES
M. BEZES GERARD

Numéro de dépôt :
4127914
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2024
Renaissance CHÂTEAU DE MATTES de BEZES GERARD

Présentation de la marque Renaissance CHÂTEAU DE MATTES

Déposée le 22 octobre 2014 par monsieur BEZES GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Renaissance CHÂTEAU DE MATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur BEZES GERARD domicilié(e) 1 RUE JEAN VALETTE - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEZES GERARD domicilié(e) 1 RUE JEAN VALETTE - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Renaissance CHÂTEAU DE MATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Renaissance CHÂTEAU DE MATTES est expirée depuis le 22 octobre 2024.

BEZES GERARD a également déposé les autres marques suivantes : MARKS & SPENCER DOMAINE DE ROUGE GORGE , , HC Les Hauts de Calas , DOMAINE DU ROUGE GORGE , COMTESSE de VOLNY , Grain Marin , , FITOU RESERVE 2012 , Claux des SCHISTES , LA VIEILLE CHAPELLE DES OUBIELS


M. BEZES GERARD - 1 RUE JEAN VALETTE - 34500 - BEZIERS - France


M. BEZES GERARD - 1 RUE JEAN VALETTE - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685656 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Corbières ”.