HC Les Hauts de Calas
Présentation de la marque HC Les Hauts de Calas
Déposée le 22 octobre 2014 par monsieur BEZES GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HC Les Hauts de Calas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HC Les Hauts de Calas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127986.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC Les Hauts de Calas est expirée depuis le 22 octobre 2024.
BEZES GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19