2003 CORBIÈRES APPELLATION CORBIÈRES CONTRÔLÉS
Présentation de la marque 2003 CORBIÈRES APPELLATION CORBIÈRES CONTRÔLÉS
Déposée le 2 avril 2007 par BEZES GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2003 CORBIÈRES APPELLATION CORBIÈRES CONTRÔLÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 2003 CORBIÈRES APPELLATION CORBIÈRES CONTRÔLÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 2003 CORBIÈRES APPELLATION CORBIÈRES CONTRÔLÉS arrivera à expiration en date du 2 avril 2027.
BEZES GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2017 n°2643941 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-20