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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULTSociété par Actions Simplifiée
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RIVINOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

RIVINOX
BEZAULT SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1395745
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2017

Présentation de la marque RIVINOX

Déposée le 24 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULTSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVINOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULTSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 25, rue Michel Couet,49160 LONGUE (dossier no 2333681) - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 980 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2333681) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RIVINOX est expirée depuis le 24 février 2017.

BEZAULTSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PARAPHE , RIVALU


BEZAULT SAS Société par Actions Simplifiée - 25, rue Michel Couet,49160 LONGUE (dossier no 2333681) - 49160 - France - SIREN 665980025


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2333681) - 75009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235245 - Publication au BOPI 1997-04-03

Renouvellement sans limitation le 5 février 2007 n°2333681 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401926 - Publication au BOPI 2004-10-27

Renouvellement avec limitation le 5 février 2007 n°2084991 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir; rails et autres matériaux pour les voies ferrées; chaînes; câbles et fils métalliques; serrurerie; tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fer à cheval; clous et vis; produits en métal non précieux. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de constructions, éléments de construction, maisons transportables monuments en pierre, cheminées. Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.