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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULTSociété par Actions Simplifiée
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PARAPHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARAPHE
BEZAULT SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1342402
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2016

Présentation de la marque PARAPHE

Déposée le 12 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULTSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARAPHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULTSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 25, rue Michel Couet,49160 LONGUE (dossier no 2303630) - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 980 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2303630) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARAPHE est expirée depuis le 12 février 2016.

BEZAULTSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : RIVALU , RIVINOX


BEZAULT SAS Société par Actions Simplifiée - 25, rue Michel Couet,49160 LONGUE (dossier no 2303630) - 49160 - France - SIREN 665980025


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2303630) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2061286 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401926 - Publication au BOPI 2004-10-27

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303630 - Publication au BOPI 2005-12-22

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Serrurerie et quincaillerie métalliques; boutons et poignées de portes, entrées de serrures, serrures, crémones, pivots et fermetures, clanches.