Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOS POIGNEES DE PORTES...BONHEUR
BEZAULT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1622225
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2000

Présentation de la marque VOS POIGNEES DE PORTES...BONHEUR

Déposée le 18 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) BEZAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOS POIGNEES DE PORTES...BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEZAULT domicilié(e) 49160 LONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque VOS POIGNEES DE PORTES...BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOS POIGNEES DE PORTES...BONHEUR est expirée depuis le 18 octobre 2000.

BEZAULT a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL , OCEANE , RIVALUM , ACTUEL , GAMME GOLF , BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES , VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE , RIVALUM OUVRE PLUS GRANDES LES PORTES DU PROGRES , LIGNE NAUTIL , TANGO


BEZAULT (société anonyme) - 49160 LONGUE - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Poignées de portes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.