Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOS
BEZAULT

Numéro de dépôt :
1142550
Date de dépôt :
09/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOS

Déposée le 9 juillet 1980 par BEZAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEZAULT domicilié(e) (société anonyme) 49160 LONGUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque TOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOS est expirée depuis le 9 juillet 1990.

BEZAULT a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL , OCEANE , RIVALUM , ACTUEL , GAMME GOLF , BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES , VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE , RIVALUM OUVRE PLUS GRANDES LES PORTES DU PROGRES , LIGNE NAUTIL , TANGO


BEZAULT - (société anonyme) 49160 LONGUE. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Boutons et poignées de portes, entrées de serrures, béquilles, targettes et verrous, loqueteaux crémones, et d'une manière générale, tous les articles de serrurerie et de quincaillerie de bâtiment.