Marque expirée - Marque en non vigueur

MAINS D'OEUVRES
BEZAULT SAS

Numéro de dépôt :
3453957
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2016
MAINS D\'OEUVRES de BEZAULT

Présentation de la marque MAINS D'OEUVRES

Déposée le 29 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAINS D'OEUVRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULT domicilié(e) 25 Rue Michel Couet,49160 LONGUE - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 980 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEZAULT domicilié(e) 25 Rue Michel Couet,49160 LONGUE - 49160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAINS D'OEUVRES est expirée depuis le 29 septembre 2016.

BEZAULT a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL , OCEANE , RIVALUM , ACTUEL , GAMME GOLF , BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES , VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE , RIVALUM OUVRE PLUS GRANDES LES PORTES DU PROGRES , LIGNE NAUTIL , TANGO


BEZAULT SAS - 25 Rue Michel Couet,49160 LONGUE - 49160 - France - SIREN 665980025


BEZAULT - 25 Rue Michel Couet,49160 LONGUE - 49160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; Boutons et poignées de portes entrées et de serrures ; serrures non électriques ; béquilles targettes et verrous ; butées de porte, crémones, pivots et fermetures ; clenches. Ameublement métalliques. Serrurerie de bâtiment autre qu'électrique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.