Déposée le 15 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) BEZAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGNE NAUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEZAULT domicilié(e) BP 47, 49160 LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 980 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEZAULT S.A. - France.
La marque LIGNE NAUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEZAULT S.A. - BP 47, 49160 LONGUE - France - SIREN 665980025
BEZAULT S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Béquilles, boutons, poignées, entrées de serrures, plaques de propreté, butées, pour portes, fenêtres, meubles et placards; porte-vêtements; patères; crochets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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