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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULT
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CREMONE VECTRALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREMONE VECTRALE
BEZAULT SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94502874
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2013

Présentation de la marque CREMONE VECTRALE

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMONE VECTRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEZAULT domicilié(e) 25, rue Michel Couet,49160 LONGUE (dossier no 2251904) - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 980 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2251904) - 75009 - France.

La marque CREMONE VECTRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CREMONE VECTRALE est expirée depuis le 29 octobre 2013.

BEZAULT a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL , OCEANE , RIVALUM , ACTUEL , GAMME GOLF , BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES , VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE , RIVALUM OUVRE PLUS GRANDES LES PORTES DU PROGRES , LIGNE NAUTIL , TANGO


BEZAULT SAS, Société par Actions Simplifiée - 25, rue Michel Couet,49160 LONGUE (dossier no 2251904) - 49160 - France - SIREN 665980025


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2251904) - 75009 - France


Inscription le 1 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387838 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Inscription le 20 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413862 - Publication au BOPI 2005-06-20

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251904 - Publication au BOPI 2003-10-29

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

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