Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES
BEZAULT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1745221
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001
BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES de BEZAULT

Présentation de la marque BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES

Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) BEZAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEZAULT domicilié(e) 49160 LONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES est expirée depuis le 22 mars 2001.

BEZAULT a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL , OCEANE , RIVALUM , ACTUEL , GAMME GOLF , VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE , RIVALUM OUVRE PLUS GRANDES LES PORTES DU PROGRES , LIGNE NAUTIL , TANGO , RIVPROTECT


BEZAULT (société anonyme) - 49160 LONGUE - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Boutons et poignées de portes métalliques;entrées de serrures, béquilles, targettes et verrous, loqueteaux, crémones et d'une manière générale tous articles de serrurerie et de quincaillerie de bâtiment métallique non électriques.Serrurerie électrique et électronique. Boutons et poignées de portes en porcelaine

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.