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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEZAULT
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ACTUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUEL
BEZAULT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1576866
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2000

Présentation de la marque ACTUEL

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BEZAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEZAULT domicilié(e) Gänsfeldweg 7, 49160 LONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL est expirée depuis le 22 février 2000.

BEZAULT a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL , OCEANE , RIVALUM , GAMME GOLF , BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES , VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE , RIVALUM OUVRE PLUS GRANDES LES PORTES DU PROGRES , LIGNE NAUTIL , TANGO , RIVPROTECT


BEZAULT (société anonyme) - Gänsfeldweg 7, 49160 LONGUE - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Boutons et poignées de portes, entrées de serrures, serrures, crémones pivots et fermetures, clanches et autres articles de quincaillerie. Serrurerie de bâtiment et ameublement