Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERVAL
M. Beytrison (Joseph), $M. Beytrison (Georges)

Numéro de dépôt :
953742
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUPERVAL

Déposée le 27 avril 1976 par monsieur Beytrison (Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUPERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Beytrison (Joseph domicilié(e) 273, avenue Victor-Hugo, La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie). - France.

La marque SUPERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUPERVAL est expirée depuis le 27 avril 1986.

Beytrison (Joseph a également déposé les autres marques suivantes : FIERVAL


M. Beytrison (Joseph), $M. Beytrison (Georges) - 273, avenue Victor-Hugo, La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Fromages.