Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EUROPE NOUVELLE
BEYTOUT Virginie

Numéro de dépôt :
92432247
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2002

Présentation de la marque L'EUROPE NOUVELLE

Déposée le 1 septembre 1992 par BEYTOUT Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EUROPE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est BEYTOUT Virginie, domicilié(e) 60 rue des Saints-Pères, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Virginie BEYTOUT - France.

La marque L'EUROPE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPE NOUVELLE est expirée depuis le 1 septembre 2002.

BEYTOUT Virginie a également déposé les autres marques suivantes : R.E.V LA RUE L'ENFANT LA VILLE


BEYTOUT Virginie - 60 rue des Saints-Pères, 75007 Paris - France


Mademoiselle Virginie BEYTOUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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